Commune de Boust

Conseil Municipal

Replay disponible

Date

10 Septembre 2026

Heure

20h00

La réunion du conseil municipal est terminée.
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Séance du 10 Septembre 2026

Ordre du jour

1

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2026

2

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 juillet 2026

3

Délégation au Maire en matière de droit de préemption urbain

4

Présentation du bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

5

Création d’un emplacement de stationnement à durée limitée – rue de la Fauvette

6

Souscription annuelle Campagnol

7

Groupement de commandes permanent entre la Communauté de Communes de Cattenom et Environs et les communes membres

8

Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal

9

Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – institution de la taxe

10

Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – fixation du taux

11

Tarifs des prestations communales de transport de déchets végétaux

12

Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention avec le Tennis Club de Boust

13

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Football club Boust pour l'année 2026

14

Demande de subvention Aline SEPHO

15

Communication du rapport d’activité 2025 de TeMo